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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 44
Versions de la disposition

Texte complet
44. (Remplacé, D. 501-2011)Anhydride sulfureux: Les fours d’une cokerie ne peuvent émettre dans l’atmosphère au-delà de 1 300 g d’anhydride sulfureux par tonne de coke sec produit.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 44; D. 501-2011, a. 215.
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